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L'adoption

 
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Pat
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MessagePosté le: Dim 16 Jan - 09:59 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

L'adoption est peu courante au Laos pour les étrangers, mais pas impossible, je l'ai vécu ,non pas pour moi mais j'ai modestement aidé une fois..

Voici quelques infos: http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/actions-france_830/adoption-internationale…
                               
                                http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/actions-france_830/adoption-internationale…


Quelques autres sites et infos:


http://books.google.com/books?id=omqDDYarrVAC&pg=PT148&lpg=PT148&am…


http://www.coeuradoption.org/wiki/doku.php?id=pays:aa1_tableaux


Les adoptions d'enfants étrangers ont beaucoup augmenté au cours de l'année écoulée, essentiellement, en raison du règlement des dossiers haïtiens en souffrance. Les familles et les associations déplorent que les procédures soient aussi longues et compliquées.   En 2010, 3 504 enfants ont été adoptés par des familles françaises, contre 3 000 en 2009, soit un taux de plus de 14 % selon le ministère des Affaires étrangères.   Parmi ces enfants, 992 viennent d'Haïti.

  Les prévisions pour 2011 sont à la baisse, au niveau international, depuis l'entrée en vigueur de la convention de la Haye de 1995 qui encadre l'adoption internationale. La convention interdit les adoptions directes pour éviter les trafics, sans proscrire les adoptions individuelles, en passant par les autorités locales. Les adoptions sont suspendues dans certains pays, comme le Guatemala et le Laos, alors que les demandes affluent vers le Mali et le Kazakhstan. Les pays ratifient progressivement la convention de la Haye.


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MessagePosté le: Dim 16 Jan - 09:59 (2011)    Sujet du message: Publicité

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Pat
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MessagePosté le: Jeu 10 Fév - 13:11 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

En ce qui concerne la question de l’adoption au Laos, il faut tout d’abord comprendre que les structures d’accueil ne sont pas les mêmes qu’en France. Ainsi, à titre d’exemple, en France, une femme peut remettre son enfant à la Direction des  Affaires Sociales, etc..

Cette procédure au Laos n’existe pas. Il n’y a pas ladite Direction ni l’Organisation
qui s’occupe de cette affaire et en plus, il n’existe pas la maison d’orphelin.

Au Laos, selon la tradition et dans les faits, la pratique d’entre aide entre les cousins, familles, parents, relatifs ou amis existe toujours, il n’y a pas de règlement social comme le système des autres pays.

L’adoption au Laos se fonde sur la loi et l’instruction suivantes

-La loi sur l’adoption a été adoptée sous le no 7/90/APS en date du 29/11/1990 et promulguée par le Président de la République Démocratique Populaire Lao sous le nº 97/PRDPL en date du 24/12/1990. En basant sur cette loi, la RDP Lao autorise depuis cette date un certain nombre d’adoption à des étrangers, français ou autres.

L’article 38 précise les conditions d’adoption relatives à l’enfant :

L’enfant adoptif ne doit pas avoir atteint l’âge de la majorité. Les parents adoptifs devront être des personnes majeures, dont la capacité parentale n’a pas été retirée.

La convention internationale des droits de l’enfant

Pour accueillir l’enfant adoptif, il faut avoir le consentement par écrit des parents
biologiques, sauf si

-la capacité parentale leur a été retirée,

- ou s’ils sont reconnus comme personnes handicapées mentales,

- ou si ces personnes sont déclarées disparues.

Au cas où l’enfant atteint l’âge de dix ans, il est nécessaire que l’enfant donne son consentement.
L’article 39 précise les conditions d’adoption :

Les personnes désirant adopter un enfant devront présenter leur requête au chef de village pour examen dont le délai ne dépassera pas un mois. Au cas où la requête est acceptée, le chef de village doit délivrer un acte d’adoption, et le renvoyer à l’officier d’état civil, pour l’enregistrement dans un délai de trois jours.
L’enfant sera alors confié aux parents adoptifs.

- L’article 40 précise sur les conditions d’adoption :
Personne ne peut dévoiler les éléments relatifs à l’adoption de l’enfant sans le consentement des parents adoptifs.
Dans le cas du décès des parents adoptifs, l’officier d’état civil est le seul habilité
à dévoiler l’identité biologique de l’enfant.
En cas de non respect, les personnes seront pénalement responsables, conformément
à l’article 95 aliéna 1 de la loi pénale.

- L’article 41 précise sur les conditions d’adoption :
Le lien de filiation entre les parents adoptifs et l’enfant sera effectif à compter
de la date de l’enregistrement à l’état civil.

L’enfant adopté prend le nom de famille de ses parents adoptifs, si ceux-ci en font la demande.
Pour l’enfant qui a déjà un prénom, si les parents adoptifs estiment qu’il n’est pas à leur convenance, il peut être changé. Dans le cas où l’enfant est âgé de plus de 10 ans, son prénom ne peut être changé qu’avec son consentement.

Docteur Houy PHOLSENA
professeur de la FDSP de l’Université Nationale,
conseiller auprès du Ministère de la Justice de la RDP Lao


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Pat
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MessagePosté le: Jeu 10 Fév - 13:14 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

  • La République populaire démocratique du Laos n’a pas ratifié la convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale.1)
  • L’adoption internationale a été suspendue depuis août 1994 en République démocratique populaire (RDP) du Laos. Toutefois, quelques adoptions sont autorisées chaque année, à titre dérogatoire, par le Premier Ministre sur proposition du Ministère de la Justice.
    Le Service de l’Adoption internationale appelle l’attention des familles sur la nécessité de se montrer particulièrement vigilant quant au suivi de leur procédure. A cet effet elles devront s’assurer que :
    • l’identification de l’enfant n’a pas été effectuée alors que la mère était encore enceinte ;
    • le consentement à adoption a bien été donné par la famille biologique, après la naissance de l’enfant, librement et en connaissance des effets de l’adoption ;
    • un délai raisonnable de rétractation (d’environ deux mois) a été laissé aux parents d’origine ;
    • le consentement à l’adoption a été obtenu sans contrepartie financière ou pression d’aucune sorte sur la famille biologique directement ou de la part d’intermédiaire.
      Le non-respect de ces dispositions expose le candidat à l’adoption à un refus de délivrance du visa long séjour adoption.

Exigences relatives aux adoptants
Toute personne majeure, capable et qui réunit les conditions nécessaires à l’adoption peut adopter un enfant.
Cependant la législation Lao apporte les précisions suivantes :
  • Les couples mariés, majeurs et non déchus de leurs droits parentaux peuvent adopter.
  • les célibataires sont acceptés2)

PROCEDURE

1 - Constitution du dossier en France
Pour la constitution du dossier de candidature, le Service de l’Adoption internationale conseille de se renseigner auprès de l’Ambassade du Laos à Paris où le dossier doit être déposé. L’Ambassade du Laos en France, après l’avoir visé, le fait parvenir, par valise diplomatique au Ministère des affaires étrangères laotien à Vientiane.

2 - Procédure locale
Il est conseillé d’être accompagné par un avocat. Il convient d’être très vigilant et de ne pas se fier à des intermédiaires locaux qui vous proposeraient un enfant. Voir l’annexe : Etapes procédure locale

3 - Obtention du visa de l’enfant adopté
  • Délai maximum de réponse à la demande de visa à compter de la réception du dossier par le Service de l’Adoption Internationale : 5 jours ouvrés.
Chiffres de l'adoption

en France
Nombre de visas accordés par la France pour des enfants adoptés au Laos. source : SGAI et SAI


2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010
Nombre de visas 0 2 0 2 1 3 8 14

Autres pays
Pays 20022003200420052006200720082009TotalSources
Australie
1


1

2Aican
Etats-Unis
2 4 3 6
3 8 26Gouvernement
Suède
1





1MIA
TOTAL
4 4 3 6 1 3 8 29

Procédure

Constitution du dossier en France et envoi du dossier
Se renseigner auprès de l’Ambassade du Laos à Paris dont les coordonnées figurent ci-dessous

Procédure locale
En raison de structures familiales très fortes, peu d’enfants sont adoptables car ils sont généralement pris en charge par des parents ou des proches.
La présence au Laos d’au moins un des parents adoptifs est nécessaire à l’accomplissement des procédures locales.
La requête en adoption est soumise au comité administratif du quartier où habite l’enfant ou au chef du village.
Il convient de joindre à la requête les documents relatifs à l’enfant :
  • le consentement à l’adoption des parents de l’enfant ou de son représentant légal
  • l’attestation de non recours des parents
  • l’acte de naissance de l’enfant
  • le consentement de l’enfant s’il est âgé de 10 ans et plus.

Le comité ou le chef du village doit émettre un avis dans le délai d’un mois à compter du dépôt de la requête. En cas d’avis favorable, le comité ou le chef de village délivre un acte d’adoption. Un exemplaire de l’arrêté d’adoption est transmis à l’officier d’état civil et un autre aux parents adoptifs.
Cette procédure accomplie, l’arrêté d’adoption est visé par le Ministre de la Justice qui signe alors une décision d’adoption. Il se peut qu’une simple attestation d’adoption soit délivrée par le Ministre de la Justice qui devra être visée par le Cabinet du Premier Ministre.
Un passeport et une autorisation de sortie du territoire sont ensuite délivrés par le Ministère des affaires Etrangères lao.

Obtention du visa de l’enfant adopté
La demande de visa long séjour adoption est déposée auprès de l’Ambassade de France à Ventiane.
Le dossier à constituer en vue de l’obtention du visa d’entrée en France de l’enfant comporte les documents suivants en original :
  • 2 formulaires jaunes de demande de visa long séjour (avec photographies de l’enfant),
  • passeport de l’enfant
  • agrément de l’A.S.E.

Puis, légalisées selon la réglementation en vigueur, accompagnées de leur traduction en français (les originaux seront rendus) les pièces suivantes :
  • consentement à l’adoption des parents ou du représentant légal de l’enfant,
  • attestation de non recours des parents ou du représentant légal de l’enfant,
  • certificat d’adoption,
  • acte de naissance de l’enfant,
  • notification du Premier Ministre et (ou) décision du Ministre de la Justice

Coût du visa : l’équivalent de 15 € dans la monnaie locale.
Délai de délivrance du visa : 4 à 5 jours, sous réserve de la présentation d’un dossier complet et réglementaire.

Etat civil et nationalité de l’enfant

Etat civil
  • L’enfant prend le nom des adoptants si ces derniers le demandent
  • Les adoptants pourront changer le prénom de l’enfant, avec son accord s’il est âgé de dix ans révolus
Nationalité
L’enfant adopté conserve sa nationalité lao. A la demande de ses parents adoptifs, l’enfant peut être autorisé à renoncer à sa nationalité d’origine. L’avis écrit de l’enfant âgé de plus de 14 ans jusqu’à 18 ans, âge de sa majorité, doit être demandé.

Type d'adoption
1 - Forme de la décision
La décision prononcée par les autorités locales est une décision administrative
2 - Effets de la décision
La décision étrangère aura les effets suivants :
  • Rupture des liens de filiation entre l’enfant et sa famille d’origine
  • Création d’un lien de filiation entre l’enfant et la famille adoptive
  • Révocabilité

Liens et adresses

institutionnels

en France au Laos


1) http://www.hcch.net/index_fr.php?act=conventions.status&cid=69


2) http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/actions-france_830/adoption-internationale…


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simon


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MessagePosté le: Jeu 10 Fév - 13:37 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

Re bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse aussi rapide et détaillée, je ferai probablement appel à vous ou à certaines de vos connaissances en temps voulu (agrément en poche) en espérant obtenir un peu d'aide pour éviter certains pièges...
Merci pour ce site qui est une mine d'informations  qui donne envie de découvrir ce merveilleux pays ainsi que leurs habitants!
Bien cordialement
Mme SIMON


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Pat
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MessagePosté le: Jeu 10 Fév - 17:42 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

C'est un plaisir de partager ma passion pour ce fabuleux pays, à  votre service.   rouz

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Pat
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MessagePosté le: Dim 13 Fév - 20:23 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

Deux couleurs, deux cultures
réactions






 Une femme se pose des questions sur l’adoption de sa fille. Un shaman lui a dit : « Arracher un enfant à la terre de ses ancêtres n’est jamais innocent ». Surtout lorsque cette terre est  Isan et profondément baignée de traditions animistes-bouddhistes. Et puis un jour sa fille disparaît. Partie à la recherche de ses propres racines. Et ce que cette femme va découvrir c’est bien autre chose qu’un simple retour aux sources de sa fille. Celle-ci va déranger quelque chose dont elle n’a pas idée et qu’elle devra assumer. Et ce n’est pas  le mot FIN qui devra s’inscrire au terme de ce script, mais les mots : « C’est maintenant que tout commence »



Chambre d’hôtel. Minuit


L’inconnue est allongée sur son lit. Autour d’elle, les photos de sa fille. Le téléphone sonne. C’est Julien, son mari. Il s’inquiète d’entendre une voix apathique. Il l’encourage : « Tu approches maintenant. Tu vas la retrouver ».
« C’est bien ce qui me fait peur maintenant. Elle est peut-être revenue définitivement dans son pays d’origine »
« Mais qu’est-ce que tu racontes ! Tu sais très bien que c’est impossible ! »
« Julien ! Rien n’est impossible. Même moi je commence à aimer cet étrange pays ».
« Tu divagues ! Reprends-toi » !
Comme elle ne répond pas, il insiste : « Ecoute, je crois que je vais tout plaquer, les clients, la boite et je te rejoins dès que… »
Elle ne le laisse pas terminer : « Non Julien. C’est une affaire entre Sawng-Si et moi. » Un temps : «  Quant à elle, il va falloir qu’elle apprenne à vivre avec deux mères, avec deux pays. Souviens-toi, quand on a choisi de l’appeler Sawng-Si, « deux couleurs », inconsciemment on savait qu’elle appartenait à deux cultures ».
« Il faut d’abord la retrouver. C’est la prochaine étape. Je t’appelle demain ».
« Non ! (sa voix est calme et déterminée) Non, ne m’appelle plus. J’ai besoin de réfléchir à ce que je vais lui dire, ou plutôt non, il faut que je me prépare à ce qu’elle va me dire, elle. C’est moi qui t’appellerai ». Elle raccroche.



Samedi – 8 heures du matin


On retrouve l’inconnue et Nong dans la voiture de celle-ci. Nong a quitté son habit de scène de garçon manqué. Elle est vêtue d’un jean et d’un tee-shirt sur lequel on peut lire « Rebels of Love ». L’inconnue en fait la remarque.
« Oh c’est une longue histoire, tout comme mon costume de scène » !
Elles roulent depuis un petit moment lorsque Nong se tourne vers l’inconnue, visage souriant : « Je n’allais pas laisser ma grande sœur toute seule dans la nature sauvage ! » Elle jette un œil sur la carte du district : « Alors Amphoe Phen ou Amphoe Sang Khom ? » « Sang Khom » est plus près du Mékong » répond l’inconnue.
La petite voiture roule sur une route ou s’effectuent d’énormes travaux d’élargissement. Des femmes protégées d’un seul foulard et d’un chapeau de paille, travaillent sous un soleil ardent.
« On l’appelle la route de l’amitié » dit Nong. « Elle mène au Laos. Tu sais comment les thaïlandais appellent les laotiens : « Nong lao » « petit frère lao ». Nous sommes plus de 60 millions. Ils ne sont que 3 millions et quelques. N’empêche, en 1988, tout près d’ici les troupes thaïes et laotiennes se sont entretués pour un bout de colline a cheval sur la frontière, Tout a commencé par des insultes. L’ex Premier ministre thaï a traité le chef des forces armées du Laos « d’imbécile ». On ne peut pas faire pire chez nous ! L’autre a répliqué par « débile mental » et ça s’est terminé dans un bain de sang. Il a fallu 3 jours de négociations pour arriver à un cessez-le-feu.
L’inconnue, faussement ingénue : « Je croyais que les thaïlandais ne prenaient jamais rien au sérieux, qu’ils souriaient toujours ».
« C’est vrai, mais ne t’avise pas de les insulter sinon le sourire qui n’est qu’une façade, s’efface et alors le sang coule. La mort n’impressionne personne ici tu sais ».
A ce moment précis, la voiture fait une embardée et évite de justesse un camion. Nong rit comme une gamine  : « Après tout la mort n’est jamais qu’un état transitoire entre deux néants »


 Vendredi 12 h.30


Une gargote sur le bord de la route. Le soleil est au zénith. En quelques secondes, Nong a ingurgité sa bière. Elle montre son tee-shirt et l’inscription « Rebels of love » : « Il faut que je t’explique. Ici tout est « sanouk ». « Sanouk » c’est tout ce qui est drôle, amusant, agréable, léger. L’amour est « sanouk » : l’amour à la surface des choses, sans le chercher, mais simplement parce qu’il est là, à portée de main. Jamais rien de grave ni surtout d’eternel ».
L’inconnue réagit : « Pas comme chez nous alors ! Mais vous avez peut-être raison. Comment un sentiment humain pourrait-il être eternel ? »
Nong éclate de rire  « Attention grande sœur, tu es en train d’attraper des réactions « thaïes-thaïes » et tu n’es là que depuis quelques jours ».
« Thaïe-thaïe ? » relève l’inconnue intriguée.
« Etre thaï, c’est tout ce qu’il y a d’officiel. Etre « thaï-thaï, c’est aimer la vie sans souci, éviter les discussions pour ne pas risquer de « perdre la face », c’est ménager la susceptibilité de l’autre pour être bien sûr, qu’en retour, il fera de même. Quoi d’autre ? Tiens, faire ce qu’on veut, ça, c’est vraiment « thaï-thaï »
« Hum, c’est tentant » ironise l’inconnue. Elles commencent à manger.
« Tu as remarqué les allures aguicheuses des chanteuses hier soir et leur ballet autour de certains clients ? Elles sont toutes à la recherche d’un riche homme d’affaires ».
Sans attendre de réaction, Nong continue : « Moi j’ai trouvé le mien d’homme d’affaires ! » Un petit moment de suspens, puis : « Elle est avocate et britannique. C’est elle qui m’a aidée à sortir de la pauvreté de fille née à la campagne. Ma voiture, c’est elle, mon appartement, c’est elle. Mais contrairement aux jolis papillons de l’hôtel, mon amour à moi est un amour rebelle ». Et elle ajoute dans un éclat de rire ambigu : «  Un amour grave, eternel ? on verra »
Elle boit une gorgée de bière directement à la bouteille: « Je vais la rejoindre le mois prochain à Londres ».
« Alors toi aussi tu pars »?
La réponse tombe, sans réplique : « J’ai presque 30 ans. Pas de mari. Pas d’enfant. Bientôt on ne m’appellera plus Nong, « sœur cadette », mais Phi, « sœur aînée », et quand on a passé ce stade, on ne vous demande plus de chanter....et les hommes thaïs n’aiment que les femmes jeunes. Même si en principe, je n’aime pas les hommes ! » rajoute t’elle malicieuse.


 Fin d’après-midi


 La voiture parcourt des routes brulées de soleil. Vingt fois Nong s’arrête, prononce le nom de la mère de Sawng-Si. Vingt fois les bras se lèvent vers un horizon improbable. L’inconnue montre la photo de sa fille, provoquant hochements de tête négatifs. Les districts se suivent et se ressemblent : maisons de bois sous lesquelles somnolent des enfants bercés dans des hamacs de coton, grosses jarres de terres cuite pour récupérer l’eau de pluie, Des femmes bavardent et des vieux hochent la tête en rêvant à  une vie meilleure ou à la prochaine pluie de mousson ou a « rien ». Cette longue et épuisante pérégrination les amène soudain devant un gigantesque étang recouvert de lotus. Nong exulte ! « On  approche ». Elle se tourne vers sa passagère : « On continue ? »
« Demain » murmure l’inconnue.



Vendredi dans la nuit – chambre d’hôtel


L’inconnue s’est endormie tandis que la télévision débite des images d’informations internationales, La sonnerie du téléphone retentit longuement dans la nuit et reste sans réponse tandis que dehors, la mousson déverse des torrents de pluie.



Samedi matin


L’inconnue termine son petit déjeuner. On frape à la porte. C’est Nong. « Sawasdee kha grande sœur. Tu sais l’heure qu’il est ? » Elle indique le cadran de sa montre « 10 heures déjà »


Samedi 10 h.45


La petite voiture a repris le chemin de Sang Khon. Le ciel est limpide.
« Hier je t’ai ouvert mon cœur » dit Nong, « mais je ne sais presque rien de toi, sauf que tu es à la recherche de ta fille adoptive ». Elle tend la main à l’inconnue : « Nous sommes sœurs, n’oublie pas ».
Les confidences de l’inconnue ont du mal à venir. « Sawng-Si a eu beaucoup de problèmes à  l’adolescence. Elle a toujours été fragile. Son père et moi, on s’est même demandé si on avait bien fait de l’… » Nong la coupe sèchement : « Si ça n’avait pas été vous, ça aurait été un autre couple, d’accord ? Quelle différence ? Sa mère l’avait abandonnée à l’orphelinat de toute façon ».
« Je sais, je veux dire (elle hésite) Ça n’est pas innocent d’arracher un enfant à la terre de ses ancêtres, a sa culture ». Nong cette fois réagit presque avec violence : « Les laisser mourir de faim sur la terre de leurs ancêtres c’est bien ? Les laisser se prostituer pour rembourser les dettes de leurs parents, c’est innocent ? »
L’inconnue répond tristement : « Non, mais la pauvreté, la faim, les dettes, ça se règle avec de l’argent ».
Nong a un rire amer : « Eh oui, l’argent, toujours l’argent ! »  Elle freine brutalement et montre du doigt des petits mômes courant, cul nu sur le bord de la route. « Regarde ! Les mères travaillent à des centaines de kilomètres. La plupart d’entre elles ne voient leur bébé qu’une fois par an à Songkran. Pourquoi ? Pour l’argent »  Elle arrête la voiture sur le bas-côté et, de sa vitre ouverte, s’adresse à une vieille femme qui tient un bébé dans ses bras. Elle lui parle en thaï et traduit presque avec rage : « C’est le bébé de sa fille partie travailler dans une usine taïwanaise, à 15 heures de bus d’ci ». Un peu plus loin, un vieillard les observe. Nong lui parle avec respect : « Son fils est parti au Moyen Orient. Il n’est même pas revenu pour la crémation de sa mère. Pas assez d’argent. Je continue ? »
L’inconnue fait non de la main. Nong remet la voiture en marche : « Tu sais combien il y a de terrains de golf dans cette région (surtout Khorat) réputée pour sa sécheresse ? Et de patinoires et de parcs d’attractions avec mer artificielle ? Tu le sais ? Des millions de gens travaillent comme des esclaves tandis qu’une poignée d’hommes d’affaires, de politiciens et de généraux se prélassent en Mercedes Benz. C’est ça la Thailande aujourd’hui »




Elle arrête d’un coup sa tirade et se tourne vers sa passagère. Sa colère est tombée et elle arbore à nouveau un sourire et un visage serein : « La colère ce n’est pas thaï-thaï hein !» Elle soupire : « En dépit de tout cela, j’aime mon pays et ses contradictions. Je suis contente de le quitter mais je ne sais pas comment je vais pouvoir vivre loin de lui. Pas le choix voilà tout. Ta fille  n’a plus le choix non plus, elle appartient à une culture occidentale »
La voiture se retrouve tout à coup devant l’étang aux lotus. Elles le contemplent un long moment en silence.  L’inconnue : « Je crois que je ne sais pas très bien qui est ma fille »


Avec une sagesse toute orientale, Nong lui répond : « Sœur aînée, je crois que ne vas plus tarder à le savoir… »


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Thaïlande , Isan , adoption , Cultures , Faits-divers









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gregaury


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MessagePosté le: Jeu 3 Mar - 15:07 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

Bonjour,

Nous avons notre agrment depuis le 04/02/11

Nous sommes intéressés par le Laos, et sommes donc à la recherche d'infos, de conseils, d'expérience.

Merci pour votre aide

GregAury


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Pat
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MessagePosté le: Jeu 3 Mar - 18:18 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

Bonjour GregAury, le peu d'infos au sujet de l'adoption que nous avons sont ci dessus...

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manina


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MessagePosté le: Dim 14 Aoû - 20:39 (2011)    Sujet du message: Adoption Laos Répondre en citant

Bonjour,

Nous avons passé notre lune de miel au Laos et nous sommes tombés amoureux de ce merveilleux pays.
Nous voulons y adopter un ou des enfants mais nous avons du mal à trouver d'autres renseignements.
Bonne soirée


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laovir


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Messages: 1

MessagePosté le: Mar 23 Aoû - 13:45 (2011)    Sujet du message: adoption au laos Répondre en citant

Bonjour Pat
J'aimerai prendre contact avec vous pour me renseigner sur l'adoption au Laos.
Pouvons nous correspondre en mp ?
Cdt
Virginie


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Pat
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MessagePosté le: Mar 23 Aoû - 18:04 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

Bonjour, oui bien sur , si je peux vous renseigner, ceci dit toutes les infos que j'ai se trouvent dans cette rubrique.

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manina


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MessagePosté le: Ven 9 Sep - 19:00 (2011)    Sujet du message: Adoption Répondre en citant

Es ce que vous savez ou l'on peut se renseigner pour trouver un avocat?
Merci d'avance


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Pat
Administrateur

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MessagePosté le: Sam 17 Sep - 05:03 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

Bonjour et désolé du retard, il y a différents cabinets d'avocats maintenant au Laos, principalement dans les grandes villes, je n'ai pas d'adresses précises pour le moment.

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manina


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MessagePosté le: Sam 17 Sep - 16:21 (2011)    Sujet du message: Adoption Répondre en citant

Merci beaucoup c'est gentil de nous avoir répondu.

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Pat
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MessagePosté le: Sam 24 Sep - 07:37 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

J'essaye de faire au mieux, et la c'est pas vraiment instructif ce que j'ai dit.Faut dire aussi que je suis pas toujours à jour, le Laos grandi si vite.

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Pat
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Localisation: pas du tout la ou je voudrais

MessagePosté le: Dim 6 Nov - 17:24 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

La République populaire démocratique du Laos n’a pas ratifié la convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale.
Avertissement : L’adoption internationale a été suspendue depuis août 1994 en République démocratique populaire (RDP) du Laos. Toutefois, quelques adoptions sont autorisées chaque année, à titre dérogatoire, par le Premier Ministre sur proposition du Ministère de la Justice.
Le Service de l’Adoption internationale appelle l’attention des familles sur la nécessité de se montrer particulièrement vigilant quant au suivi de leur procédure. A cet effet elles devront s’assurer que :
 l’identification de l’enfant n’a pas été effectuée alors que la mère était encore enceinte ;
 le consentement à adoption a bien été donné par la famille biologique, après la naissance de l’enfant, librement et en connaissance des effets de l’adoption ;

 un délai raisonnable de rétractation (d’environ deux mois) a été laissé aux parents d’origine ;

 le consentement à l’adoption a été obtenu sans contrepartie financière ou pression d’aucune sorte sur la famille biologique directement ou de la part d’intermédiaire.

Le non-respect de ces dispositions expose le candidat à l’adoption à un refus de délivrance du visa long séjour adoption.
A signaler : le nom de famille des adoptants ne doit en aucun cas figurer sur l’acte de naissance de l’enfant (établi avant adoption). Seuls y seront mentionnés ceux du/des parent(s) biologique(s). Une fois la procédure d’adoption finalisée au Laos (postérieurement à la décision du Ministère de la Justice), les familles adoptantes auront la possibilité, si elles le souhaitent, de présenter auprès du Ministère de la Justice une requête afin que l’enfant soit autorisé à porter leur nom.





les couples mariés sans enfants sont acceptés

les couples mariés avec enfants sont acceptés

les célibataires sont acceptés

Avant-propos : Exigences de la législation française
Nombre d’enfants adoptés
  • 2007 : 1
  • 2008 : 3
  • 2009 : 8
  • 2010 : 14



I - EXIGENCES DU DROIT LOCAL.


1 - Le cadre juridique de l’adoption au LAOS
 Loi sur la famille N° 07/90/APS du 29 novembre 1990 (articles 37 à 42)
 Loi sur la nationalité N° 06/90/APS du 29 novembre 1990
2 - Qui peut adopter ?
  • Toute personne majeure, non déchue de ses droits parentaux

3 - Quels enfants peuvent être proposés à l’adoption internationale ?
Critères juridiques d’adoptabilité :
  • L’enfant doit être mineur.
  • Un enfant est adoptable si ses parents ou représentants légaux ont valablement consenti à l’adoption.

Le consentement de l’enfant est nécessaire s’il est âgé de plus de 10 ans.
4 - Qui peut vous accompagner dans votre démarche ?
Il n’existe pas d’organisme autorisé au RDP du Laos. La démarche est individuelle.


II - TYPE DE DECISION


1 - Forme de la décision
La décision prononcée par les autorités locales est une décision administrative.
2 - Effets de la décision
Les effets de la décision sont :
  • la rupture des liens de filiation entre l’enfant et sa famille d’origine ;
  • la création d’un lien de filiation entre l’enfant et la famille adoptive (possibilité de donner le nom de l’adoptant à l’enfant) ;
  • la révocabilité par décision du Tribunal si l’adoption est contraire à l’intérêt de l’enfant.



III - PROCEDURE


1 - Constitution du dossier en France
Pour la constitution du dossier de candidature, le Service de l’Adoption internationale conseille de se renseigner auprès de l’Ambassade du Laos à Paris où le dossier doit être déposé. L’Ambassade du Laos en France, après l’avoir visé, le fait parvenir, par valise diplomatique au Ministère des affaires étrangères laotien à Vientiane.
2 - Procédure locale
Il est conseillé d’être accompagné par un avocat. Il convient d’être très vigilant et de ne pas se fier à des intermédiaires locaux qui vous proposeraient un enfant.
Voir l’annexe : Etapes procédure locale
3 - Obtention du visa de l’enfant adopté
Obtention du visa de l’enfant adopté - documents nécessaires
Délai maximum de réponse à la demande de visa à compter de la réception du dossier par le Service de l’Adoption Internationale : 5 jours ouvrés.


IV - APRES L’ARRIVEE DE L’ENFANT EN FRANCE


1 - Suivi de l’enfant
Les autorités laotiennes n’ont pas d’exigences particulières en matière de suivi post-adoption
2 - Procédure judiciaire en France, Etat civil et nationalité de l’enfant
Procédure judiciaire :
La décision d’adoption étant prononcée par une autorité administrative au Laos, les adoptants doivent déposer auprès du Tribunal de Grande Instance, territorialement compétent et spécialisé en matière d’adoption internationale, une requête aux fins d’adoption simple ou plénière.
L’adoption plénière ne pourra être prononcée par le TGI que six mois après l’arrivée de l’enfant au foyer des adoptants. En outre, l’adoption plénière n’est possible que si la famille d’origine a donné clairement et expressément son consentement à la rupture définitive et complète des liens de filiation d’origine (art. 370-5 du Code civil). L’adoption plénière confèrera automatiquement la nationalité française à l’enfant, si l’un au moins des adoptants est français.
L’adoption simple ne confère pas automatiquement la nationalité française à l’enfant adopté. Toutefois, l’enfant, jusqu’à sa majorité, pourra faire une déclaration de nationalité française auprès du Tribunal d’Instance (TI) territorialement compétent (art. 21-12 du Code civil).
Nationalité de l’enfant :
L’enfant adopté conserve sa nationalité d’origine. A la demande de ses parents adoptifs, l’enfant peut être autorisé à renoncer à sa nationalité d’origine. L’avis écrit de l’enfant âgé de plus de 14 ans jusqu’à 18 ans, âge de sa majorité, doit être demandé.


V- CONTACTS UTILES


Représentations diplomatiques
 Représentation diplomatique française au Laos
 Représentation diplomatique laocienne en France
Date de mise à jour : mai 2010
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Pat
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MessagePosté le: Dim 6 Nov - 17:27 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

J'ai trouvé cette personne sur voyageforum ( merci Elegentlaos)

Il y a beaucoup d'avocats au Laos, mais le seul (à ma connaissance) avocat Lao agrée par l'ambassade de France au Laos -surtout si le document doit être traduit du Lao en Français puis être certfié par l'ambassade-,
c'est Maitre Pholsena +856 (0) 2055646095

Si non, passez simplement un coup de fil à l'ambassade de France et on vous donnera l'information adequate
http://www.ambafrance-laos.org/spip.php?article14


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manina


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MessagePosté le: Lun 7 Nov - 22:18 (2011)    Sujet du message: adoption Répondre en citant

On vous remercie de tout coeur pour vos recherches ça nous touche beaucoup.
On pense aller en vacances au Laos bientôt ce pays nous manque déjà.
Cordialement


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Pat
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MessagePosté le: Mar 8 Nov - 06:44 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

J'espère que vous réussirez, il y a tant d'enfant qui ont besoin. Il semble bien que le Laos accepte des dossiers, peu mais ça laisse une chance.C'est un bien difficile parcours pour donner de l'amour.

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christelle


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MessagePosté le: Mar 15 Nov - 19:02 (2011)    Sujet du message: Adoption au Laos Répondre en citant

Bonjour,

Je viens de m'inscrire sur votre site car j'y ai trouvé pleins d'informations sur le Laos.
Je souhaiterais pouvoir avoir des renseignements sur la procédure d'adoption au Laos.
J'ai mon agrément depuis 04/2011 pour un enfant de 3 à 6 ans et je voudrais vraiment pouvoir mener une procédure au Laos en tant que célibataire.

Je sais que pour l'instant le pays est fermé pour les procédures depuis 1994 mais des français arrivent à y adopter chaque année.
Sur le site du SAI, on parle de dérogations afin de pouvoir mener une procédure, est-ce que quelqu'un aurait une information sur les critères de ces dérogations.

De plus, j'ai pris contact avec un avocat au Laos, Mr Bounyasith Daopasith. Il m'a répondu une seule fois en me précisant que pour l'instant les procédures étaient bloquées mais il ne m'a pas donné plus de détail sur ces dérogations.

Et depuis, je lui ai renvoyé plusieurs messages qui pour l'instant restent sans réponse.

Le SAI m'a dit que cette année 30 adoptions allaient être réalisées au Laos par des Français donc c'est qu'il y a bien des solutions.

Je suis perdue et j'ai vraiment besoin d'aide.

Par avance merci à tous de m'accueillir sur ce forum et merci pour les réponses que vous pourrez m'apporter.
N'hésitez pas à me contacter en MP si vous le souhaitez.

A bientôt
Christelle


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Pat
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MessagePosté le: Ven 18 Nov - 07:23 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

Bonjour Christelle et bienvenue, il y a pas mal de monde qui m'ont demandé des renseignements sur l'adoption et des avocats, tout est dans la rubrique ci dessus et la rubrique avocat.
C'est bien difficile de se renseigner en n'étant pas sur place, je peux cependant affirmer que beaucoup attendent une petite enveloppe pour faire avancer le dossier, surtout que les autorisations se font vraiment au compte goutte, regardant plus les moyens des personnes que la sincérité de leur engagement.L'adoption reste un bien long et difficile parcours, ce qui est bien paradoxal, mais une certaine garantie pour les enfants.
Je pense qu'il faut aller sur place une première fois pour bien se renseigner, à défaut de trouver des personnes qui partagent leurs infos, sinon il faut peut être se tourner vers un autre pays plus ouvert.Je comprend pas qu'il n'y ai que 30 adoptions pour l'année; comme une loterie, c'est navrant alors qu'il y a tant d'enfants délaissés...
Peut être en contactant l'Ambassade de france... bon courage , et au plaisir de vous lire.

J'aimerai bien que toutes les personnes qui sont passées par la racontent ou ils en sont, ça aiderait chacun d'entre vous...


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julienvan


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Localisation: france

MessagePosté le: Lun 21 Nov - 14:32 (2011)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

Merci de votre partage!!.

L’adoption internationale a été suspendue depuis août 1994 en République démocratique populaire (RDP) du Laos. Toutefois, quelques adoptions sont autorisées chaque année, à titre dérogatoire, par le Premier Ministre sur proposition du Ministère de la Justice.
Le Service de l’Adoption internationale appelle l’attention des familles sur la nécessité de se montrer particulièrement vigilant quant au suivi de leur procédure. A cet effet elles devront s’assurer que :
 l’identification de l’enfant n’a pas été effectuée alors que la mère était encore enceinte ;
 le consentement à adoption a bien été donné par la famille biologique, après la naissance de l’enfant, librement et en connaissance des effets de l’adoption ;

 un délai raisonnable de rétractation (d’environ deux mois) a été laissé aux parents d’origine ;

 le consentement à l’adoption a été obtenu sans contrepartie financière ou pression d’aucune sorte sur la famille biologique directement ou de la part d’intermédiaire.

Le non-respect de ces dispositions expose le candidat à l’adoption à un refus de délivrance du visa long séjour adoption.
A signaler : le nom de famille des adoptants ne doit en aucun cas figurer sur l’acte de naissance de l’enfant (établi avant adoption). Seuls y seront mentionnés ceux du/des parent(s) biologique(s). Une fois la procédure d’adoption finalisée au Laos (postérieurement à la décision du Ministère de la Justice), les familles adoptantes auront la possibilité, si elles le souhaitent, de présenter auprès du Ministère de la Justice une requête afin que l’enfant soit autorisé à porter leur nom.
_________________
pour vos voyages au Laos et Vietnam: Circuit au Vietnam


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mire


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Inscrit le: 16 Mar 2012
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MessagePosté le: Sam 17 Mar - 14:48 (2012)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

Un communiqué en date du 31/01/2012 concernant l'adoption au Laos sur le site de France diplomatie (lien : http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/enjeux-internationaux/adoption-internation…

La République populaire démocratique du Laos n’a pas ratifié la convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale.
Communiqué Laos (31.01.2012)
Le Service de l’adoption internationale souhaite informer les familles candidates à l’adoption de la décision prise, le 9 janvier 2012, par le bureau du Premier Ministre du Laos de suspendre l’adoption internationale jusqu’à la parution d’un nouveau décret actuellement en cours d’élaboration. Aux termes de cette décision, seules les demandes d’adoption présentées par les étrangers d’origine laotienne ayant des liens familiaux étroits avec l’enfant adopté continueront d’être examinées.


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Pat
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Messages: 3 247
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MessagePosté le: Sam 17 Mar - 15:50 (2012)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

Voila qui va limiter les possibilités, il y a tant d'enfants livrés à eux mêmes et ils se cachent les yeux...

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Pat
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MessagePosté le: Dim 20 Oct - 18:53 (2013)    Sujet du message: L'adoption Répondre en citant

Le gouvernement français et l’UNICEF ont signé mardi 9 juillet un accord de partenariat prévoyant un soutien technique au Ministère de la Justice dans la rédaction d’un nouveau décret sur l’adoption.



Depuis 2009, le nombre d’adoptions internationales – c’est-à-dire concernant des étrangers sans lien direct avec le Laos – a augmenté. Selon le Ministère de la Justice, on a ainsi relevé sept adoptions internationales en 2008, 14 en 2009, 23 en 2010 et 30 en 2011.
« La rédaction d’un nouveau décret sur l’adoption permettra de protéger les enfants dont les parents ne peuvent pas prendre soin » selon Tim Schaffter, le représentant de l’UNICEF au Laos. « Les enfants sans parents sont particulièrement vulnérables aux mauvais traitements, aux enlèvements et au trafic. Si les adoptions ne sont pas encadrées, elles peuvent conduire les parents biologiques à être manipulés ou contraints d’abandonner leur enfant, ou encore conduire à la falsification de documents et à la corruption ».
Le décret permettra de mettre en accord les lois et les pratiques nationales sur l’adoption avec le droit international, et en particulier avec la Convention internationale des droits de l’enfant (CIDE) et la Convention de la Haye sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale (1993). L’article 21 de la CIDE précise que « l’intérêt supérieur de l’enfant est la considération primordiale concernant [l’adoption] ».
En plus des adoptions internationales, le décret réglementera également les adoptions nationales. Bien qu’il n’y ait pas de statistiques officielles sur les adoptions nationales au Laos (au contraire de la plupart des pays voisins) les cas d’adoption nationale ne sont pas rares.
L’accord engage le gouvernement français et l’UNICEF à apporter un soutien technique au Ministère de la Justice et au comité interministériel chargé de la rédaction du décret. « Je suis enchanté de l’excellente coopération entre le Ministère de la Justice, l’UNICEF et la France sur cette question primordiale qu’est la protection de l’enfance » a indiqué l’Ambassadeur de France au Laos, M. Yves Carmona.
Le décret devrait être finalisé d’ici la fin de l’année. Ses recommandations permettront de s’assurer que les adoptions nationales et internationales seront menées d’une manière transparente, en accord avec les procédures établies par la loi.


source: Ambassade de France    Dernière modification le 9 juillet 2013 


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MessagePosté le: Aujourd’hui à 10:37 (2016)    Sujet du message: L'adoption

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